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S T A T U T S
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant
pour titre "Les Dogues de l'Ouest".
Article 2
Cette association a pour but de soutenir l'équipe de football du Lille
Olympique Sporting Club - Lille Métropole dans un esprit sportif et
loyal.
Article 3
Le siége social est fixé à Bouvron (44130) au 10 rue de Bel Air. Il
pourra être transféré par simple décision du bureau; la ratification
par l'assemblée générale sera nécessaire.
Article 4
L'association se compose de :
membres d'honneur
membres actifs ou adhérents
Article 5
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services à l'association; ils
sont dispensés de cotisation. Les membres d'honneur sont désignés après
concertation du bureau sur proposition d'un membre actif.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser une cotisation
annuelle. Le montant de cette cotisation est révisable chaque année par le
bureau.
Article 6
La qualité de membre se perd par :
la démission
le décès
la radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour comportement incompatible avec l'esprit de l'association (sportivité, respect de l'adversaire et des arbitres...), l'intéressé ayant été invité à fournir des explications au bureau.
Article 7
Les ressources de l'association comprennent :
le montant des cotisations
les subventions de l'Etat, des départements ou des communes
les bénéfices de manifestations organisées par l'association
Article 8
L'association est dirigée par un bureau de 3 membres élus pour une année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le bureau est composé de :
un président
un secrétaire
un trésorerier
Chaque membre du bureau sera assisté par un adjoint. En cas de vacances, le
bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé
à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les
pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement
expirer le mandat des membres remplacés.
Article 9
Le bureau se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du
président ou sur la demande de deux de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage la voix
du président est prépondérante.
Tout membre du bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions
consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du bureau s'il n'est pas majeur.
Article 10
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à
quelque titre qu'ils y soient affiliés. Elle se réunit chaque année au mois
de juillet.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont
convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les
convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la
situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et
soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au
scrutin secret, des membres du bureau sortants.
Ne devront être traîtées, lors de l'assemblée générale, que les questions
soumises à l'ordre du jour.
Article 11
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits,
le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire en suivant
les formalités prévues par l'article 10.
Article 12
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait approuver
par l'assemblée générale. Ce règlement intérieur est destiné à fixer les
divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à
l'administration interne de l'association.
Article 13
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents
à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidataires sont nommés par celle-ci
et l'actif, s'il y a lieu, sera reversé à une oeuvre charitative choisie par
le bureau.